Jacques Laffuge


De: Laffuge (Jacques, André, Charles)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
JORFTEXT000000374048(source JORF)
promotion
02 Mai 199802/05/1998
De: Laffuge (Jacques)
chef du service des plans et moyens de défense auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 130e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Paris, 22 septembre 1997 - 7 novembre 1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000753044(source JORF)
admission
16 Janvier 199816/01/1998
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
10 septembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000370046(source JORF)
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
18 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000384350(source JORF)
habilitation
20 Juillet 199720/07/1997
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
11 décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000192020(source JORF)
habilitation
14 Décembre 199514/12/1995
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
16 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000355482(source JORF)
habilitation
19 Novembre 199519/11/1995
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
28 juillet 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000555321(source JORF)
habilitation
03 Août 199503/08/1995
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
13 juin 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000168861(source JORF)
habilitation
18 Juin 199518/06/1995
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
21 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000732639(source JORF)
habilitation
27 Octobre 199427/10/1994
De: Jacques Laffuge
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
20 juin 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000183681(source JORF)
habilitation
03 Juillet 199403/07/1994
De: Laffuge (Jacques)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
JORFTEXT000000361395(source JORF)
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Laffuge (Jacques)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
JORFTEXT000000361395(source JORF)
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Laffuge (Jacques)
ingénieur en chef du service des essences des armées, adjoint au chef du service Transports-stockage-distribution de la direction des hydrocarbures
Objet:
représentant du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire auprès du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité
suppléant
Remplace:
M. Jonnekin
Groupe:
Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000159024(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.